Notes Légales
Utilisation du site
En visitant le site de la corporation du Cimetière Catholique de Sept-Îles inc. (www.cimetiereseptiles.ca),
il vous est interdit :
-
D’afficher, de publier, de reproduire, de transmettre ou de diffuser autrement de l’information
ou tout autre élément constituant une infraction criminelle, pouvant donner lieu à des poursuites en responsabilité civil,
ou encore qui encourage une conduite constituant une infraction criminelle ou pouvant donner lieu à des poursuites en responsabilité civile ;
-
D’afficher, de publier, de reproduire, de transmettre ou de diffuser autrement de l’information ou
tout autre élément protégé par droits d’auteurs ou par d’autres droits de propriété intellectuelle,
de même que tout élément dérivé d’une telle information ou d’un tel élément, sans la permission du détenteur des droits en questions ;
-
D’utiliser autrement ce site d’une manière contraire à la loi, y compris en affichant ou en transmettant
de l’information ou des logiciels contenant un élément nocif ou perturbateur (virus, cancelbot, cheval de Troie, worm, etc.).
Droits d'auteur
L’ensemble des éléments publié ou autrement accessible par l’entremise de ce site, y compris les nouvelles,
les textes, les photographies, les images, les illustrations, les extraits sonores, les vidéos et les logiciels, (le « contenu ») est protégé
par droit d’auteur et est soit la propriété soit sous le contrôle de la corporation du Cimetière Catholique de Sept-Îles inc. ,
de tierces parties détentrices des droits d’autres ou de toute autre partie considérée comme le fournisseur du contenu.
Tous les visiteurs doivent se conformer aux avis et aux restrictions supplémentaires concernant les droits d’autres,
intégrés soit au contenu tel que défini ci-dessus, soit au contenu auquel ce site donne accès.